reseau chat IRC

reseau IRC

guide IRC

chat IRC

domaine gratuit

redirection web

televiseur lcd

article de peche

cadre photo

chat gratuit

service chat

boutique 50% moins cher

Chat maniaque HIERSAY - Guide CHAT IRC francophone v3.07
www.hiersay.net
GUIDE IRC FRANCOPHONE
 
RETOUR au menu général de HIERSAY LÉGAL 
     ?
 
 
 
TIP OF THE DAY BON PLAN : Gagnez jusqu'à 600 € en offrant un bon d'achat
de 6 € à vos amis sur la Boutique EpiKnet !

*Protection juridique
*Droits de propriété et droits d'auteur
*Marques déposées
*Déclaration CNIL, vie privée
*Status du site



*
PROTECTION JURIDIQUE

Les informations contenues dans ce document pourront faire l'objet de modifications sans préavis. Sauf mention contraire, les noms de sociétés, de produits, de personnes, de personnages et/ou les données mentionnés sont fictifs et ne représentent en aucune manière des individus, des sociétés, des produits ou des événements réels.

Ce service est fourni en l'état sans garantie aucune. Internet French Touch ne pourra en aucun cas être tenu responsable des préjudices ou dommages de quelque nature que ce soit pouvant résulter de l'utilisation de ces informations.



*
DROITS DE PROPRIETE ET DROITS D'AUTEUR

Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5, (2° et 3°a), d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et droits d'auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site.

Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

Webmaster/Développeur : MEAT
Responsable légal : Arnaud Tanchoux
© Copyright 1996-2008 MEAT
Tous droits réservés



*
MARQUES DEPOSEES

Les produits et sociétés mentionnés dans ce document sont des marques de leurs propriétaires respectifs.



*
DECLARATION CNIL

Conformément à la réglementation de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, toute personne ayant des données enregistrées dans les bases de données de HIERSAY, ont un droit de modification sur leurs informations nominatives par simple demande (webmaster@hiersay.net). Internet French Touch rappelle par ailleurs que les membres ont accès à leurs données et peuvent les changer à tout moment. Déclaration CNIL n°665703 du 2 Septembre 1999.



*
STATUS DU SITE

Les informations contenues dans ce site sont destinées à la communauté des internautes francophones. Ce site est non-commerciale et bénévole.




 Voir aussi : Auteur  CONTACT 

EpiK Webring : le TOP des sites liés au réseau EpiKnet AsteroChat : Webmasters, installez un CHAT perso haut de gamme sur votre site ! C'est gratuit ! EpiK #FRANCE : canal de discussion francophone SyllabiK - Script officiel du réseau IRC EpiKnet
#Scripts : mIRC scripting en français ! EpiKnet, LE réseau IRC francophone BotStats.com : statistiques gratuites pour votre canal IRC ! IFT.CX : votre domaine avec redirection gratuit ! Ne dépendez plus de votre hébergeur !
Devenez partenaires de HIERSAY en affichant gratuitement votre bannière ici !
 
© Copyright 1996-2008 MEAT